Legal notice

Mentions Légales – Thom Concept

1. Éditeur du site

  • Nom commercial : Thom Concept

  • Forme juridique : Micro‑entreprise

  • Responsable légal : MOSNIER Thomas

  • Adresse du siège social : Le Bourg, 63440 Marcillat (France)

2. Identification administrative

  • Numéro SIRET : 814 906 509 00017

  • RCS / RM : non applicable (micro‑entreprise sans inscription au registre du commerce ou des métiers)

  • TVA intracommunautaire : non assujetti

3. Hébergement

4. Responsable de publication

5. Données personnelles

Nous collectons des données personnelles dans le cadre :

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