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Éditeur du site
Le site Thom Concept est édité par Thomas MOSNIER, entrepreneur individuel sous le régime de la micro-entreprise.
Nom commercial : Thom Concept
SIREN : 814 906 509
SIRET : 814 906 509 00017
Siège social : Le Bourg, 63440 Marcillat, France
Téléphone : +33 6 31 51 09 01
E-mail : thom.concept@gmail.com
TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.
Directeur de la publication
Thomas MOSNIER.
Hébergement
La boutique en ligne est fournie par Shopify International Limited, 2nd Floor Victoria Buildings, 1–2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande.
Site : https://www.shopify.com/
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Contact
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Propriété intellectuelle
Sauf mention contraire, les textes, visuels, photographies, conceptions et éléments originaux publiés sur ce site appartiennent à Thom Concept ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs titulaires. Toute reproduction ou utilisation non autorisée est interdite, sous réserve des exceptions prévues par la loi.
Médiation de la consommation
Conformément aux dispositions du Code de la consommation concernant « le processus de médiation des litiges de la consommation », après nous avoir sollicités et à défaut de réponse vous satisfaisant, vous avez la possibilité de recourir gratuitement à une procédure de médiation de la consommation auprès de :
CM2C — Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de justice
49 rue de Ponthieu, 75008 Paris, France
Téléphone : 01 89 47 00 14
E-mail : litiges@cm2c.net
Site internet et saisine : www.cm2c.net/declarer-un-litige.php